Projet de terrain

De tout et de rien...
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Ken-Lamar
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ven. 24 nov. 2017 09:54

Salut

Alors voila avec mon groupe (cousins et amis proches) nous avons dans l'idée d'acheter un terrain de quelques hectares dans les alpes pour pouvoir jouir de nos véhicules tout terrains sans contraintes (on a des quads cross enduro etc) .

Un de nous est agent immobilier donc il sait quoi demander etc par contre il faudrait qu'on soit sur qu'on puisse faire ce que l'on veut sur le terrain, si vous avez des conseils astuces ou expériences similaires, n'hésitez pas, on a tellement pas envie d'être emmerder une fois le terrain acheté qu'on veut se renseigner sur tout ce qui pourrait coincé .

Merci d'avance !!
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pilou13
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ven. 24 nov. 2017 11:30

pricipalement je pense de suite aux décibels pour le voisinage :idea:

se renseigner pour les normes pour pas te retrouver avec des plaintes

et si tu te trouves pas dans contexte natura2000 etc....ou tu seras la cible des écolos

voir le P L U de la zone , et il me semble un demande d aménagement du terrain ....


bref pour etre tranquile ca va etre compliqué des amis a moi l on fait ca a duré 2 ans puis suite
a une visite de l onf prise un peu haut , tout c est enchainé puis terminus
Modifié en dernier par pilou13 le ven. 24 nov. 2017 18:58, modifié 1 fois.
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jeginio
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ven. 24 nov. 2017 18:39

Tres compliqué, meme chez toi tu peux pas faire ce que tu veux.
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Redont
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sam. 25 nov. 2017 10:28

Tout dépend de la surface du terrain que vous envisagez d'acquérir , si le bruit reste contenu; si le terrain est clôturé et sans voisins trop proches .

En effet Si l'installation, chez un particulier, sur un terrain lui appartenant et n'entraînant aucune construction en dur, mais seulement l'aménagement d'une piste en terre pour lui, sa famille ou ses amis, peut apparaître comme l'usage normal de ses droits de propriétaire, ces derniers n'en sont pas moins encadrés par une réglementation des plus strictes.


Un permis d'aménager est nécessaire comme il l'est pour la plupart des constructions en application du code de l'urbanisme dans sa rédaction issue du décret n° 2012-274 du 28 février 2012 aux termes duquel "doivent être précédés de la délivrance d'un permis d'aménager ( ... ), l'aménagement d'un terrain pour la pratique des sports ou loisirs motorisés ... "

Ce permis est délivré dans les même conditions qu'un permis de construire.

En fonction de la superficie Il y a aussi une étude d’impact à réaliser ; elle établie par un bureau d’études spécialisé, .

(http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits ... =component ),

Tu auras compris que la règlementation en vigueur pour réaliser un tel terrain est totalement disproportionnée avec l'optique de rouler le week end sur une spéciale d'entrainement autour de quelques piquets;

L'objet de ces textes légaux est de restreindre au maximum la création des terrains qui sont mal vus par l'opinion publique,
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Alexis13
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dim. 26 nov. 2017 11:40

Tu as Jaja qui pourra te donner des infos, étant donné qu'il a lui même un terrain chez lui ;)
Le deux temps c'est de l'argent.

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Ken-Lamar
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lun. 27 nov. 2017 13:04

Merci pour vos réponses. Nous allons faire les choses comme il faut et ne pas se précipiter.
On ne veut pas faire un circuit de GP mais un tracé pour Moto/quad avec quelques tables et autres petits sauts . Ce serait seulement pour nous, propriétaires .
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Boss
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lun. 27 nov. 2017 15:25

Ken-Lamar a écrit :
lun. 27 nov. 2017 13:04
Merci pour vos réponses. Nous allons faire les choses comme il faut et ne pas se précipiter.
On ne veut pas faire un circuit de GP mais un tracé pour Moto/quad avec quelques tables et autres petits sauts . Ce serait seulement pour nous, propriétaires .
Sur le groupe "enduristes" sur Facebook un gars à eu une mésaventure en fesant un truc comme vous voulez faire, tu devrait faire une recherche.
En gros de mémoire, ils se sont vu convoqués au tribunal, car il y a une histoire pour couper des arbres ou défraichir un peu le terrain ou le décaisser un peu, il faut des accords/permis, avant de faire quoi que ce soit.
Tu peux pas faire comme tu veux.
Quand t'a un gros cul :obscene-buttred: ta du grip ! :auto-dirtbike:
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Redont
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lun. 27 nov. 2017 18:45

En ce qui concerne l'abattage des arbres , çà ne m'étonne pas vu que c'est règlementé : Article R. 130-2 du Code de l’urbanisme).


Le POS ou PLU délimite les zones urbaines et naturelles et fixe les dispositions qui s’y appliquent. Quel que soit le type de zone, le règlement peut comporter des prescriptions relatives aux arbres.


Ainsi, si le terrain est situé aux abords d’un monument historique (dans les Alpes ça doit être rare ), dans un site inscrit ou classé, dans une Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager ou un secteur sauvegardé, les coupes ou abattages devront faire l’objet d’une autorisation

Si le terrain se trouve dans l’un de ces cas, le propriétaire doit demander l’autorisation de la mairie,

https://www.service-public.fr/professio ... its/R18249

Dans quel coin des Alpes vous comptez acquérir ce terrain , si ce n'est pas confidentiel. ?
Ken-Lamar
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lun. 27 nov. 2017 21:26

Merci pour vos infos ! On n'a pas défini encore l'endroit exact puisque nous sommes seulement en recherche pour l'instant, en fait on veut pas que ce soit a plus de 2h de Marseille . On regarde aussi dans l'Hérault, il me semble qu'ils ont un peu plus la culture motocross et moins de zone verte .
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Redont
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mar. 10 sept. 2019 12:42

Le plus simple est encore de négocier avec un agriculteur (quelques uns sont aussi enduristes , chasseurs et élus municipaux de leurs petites communes du 04 ou 05 - ça permet d'aplanir pas mal de difficultés) , vu qu'il doivent laisser une partie de leurs terres en jachère , quelques piquets , un passage en sous bois et la spéciale est tracée.
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